Bernard Loiseau


Attention: les nominations suivantes semblent impliquer des homonymes. Méfiance.
De: LOISEAU (Bernard, Marie, Emile)
Objet:
notaires associés
membres de la société civile professionnelle Jean-François DENIAU et Bernard LOISEAU, notaires, associés d'une société civile professionnelle titulaire d'un office notarial
notaire
notaire_residence="La Ferté-Alais (Essonne)"
notaire_residence_departement_code="91"
JORFTEXT000027711509(source JORF)
cessation de fonction
16 Juillet 201316/07/2013
De: Loiseau (Bernard, Ghislain)
adjudant-chef ; 30 ans de services
Objet:
médaille militaire
ARMÉE ACTIVE
GENDARMERIE NATIONALE
Groupe:
Gendarmerie nationale
date_debut="2004-12-31"
medaille_militaire
annees_service="30"
JORFTEXT000000789764(source JORF)
décoration
29 Avril 200529/04/2005
De: Bernard Loiseau
Objet:
membres du comité des carrières des agents de direction des organismes régionaux et locaux du régime général de sécurité sociale après désignation prévue à l'article R. 217-4 du code de la sécurité sociale
Remplace:Mme Anny Truong Tan Ngoc
Groupe:
Comité des carrières des agents de direction des organismes régionaux et locaux du régime général de sécurité sociale après désignation prévue à l'article R. 217-4 du code de la sécurité sociale
JORFTEXT000000604470(source JORF)
nomination
18 Juillet 200318/07/2003
De: Loiseau (Bernard, Daniel)
restaurateur. Chevalier du 18 février 1986
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
TOURISME
Au grade d'officier
ordre_merite
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1986-02-18"
JORFTEXT000000408880(source JORF)
promotion
02 Mai 200202/05/2002
De: Loiseau (Bernard)
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
avec jouissance différée à la date de son soixantième anniversaire
ingénieur des travaux de la météorologie
date_debut="2001-07-10"
depart_retraite
JORFTEXT000000227018(source JORF)
admission
22 Février 200222/02/2002
De: Loiseau (Bernard, Roland)
major ; 31 ans de services
Objet:
médaille militaire
ARMEE ACTIVE
ARMEE DE L'AIR
Groupe:
Armée de l'air
date_debut="1999-12-31"
medaille_militaire
annees_service="31"
JORFTEXT000000764544(source JORF)
décoration
12 Avril 200012/04/2000
De: Loiseau (Bernard, Marie, Emile)
Objet:
notaire associé
membre de la société civile professionnelle Jean-François Deniau et Yves Robert, notaires associés, titulaire d'un office de notaire
notaire
notaire_residence="La Ferté-Alais (Essonne)"
notaire_residence_departement_code="91"
JORFTEXT000000375634(source JORF)
nomination
22 Février 199622/02/1996
De: Loiseau (Bernard, Marie, Emile)
Objet:
notaire associé
membre de la société civile professionnelle Daniel Angenieux, Daniel Gilles, Paul Ceyrac, Bernard Loiseau et Corinne de Buhren, notaires associés, titulaire d'un office de notaire
notaire
notaire_residence="Paris (Paris)"
notaire_residence_departement_code="75"
JORFTEXT000000188108(source JORF)
cessation de fonction
07 Mai 199507/05/1995
De: Loiseau (Bernard, Daniel, Jacques)
restaurateur; 26 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade
Ministère des entreprises, et du développement économique
Chevalier du
2 décembre 1981
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="26"
annees_activite_professionelle="26"
nomme_par="Ministère des entreprises, et du développement économique"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000366192(source JORF)
nomination
14 Juillet 199414/07/1994
De: Loiseau (Bernard)
président de la mission locale du Creusot
Objet:
membres du Conseil national des missions locales
président de mission locale
Groupe:
Conseil national des missions locales (CNML)
JORFTEXT000000713475(source JORF)
nomination
07 Juillet 199307/07/1993
De: Loiseau (Bernard)
président de la mission locale du Creusot
Objet:
membres du Conseil national des missions locales
présidents de mission locale
Groupe:
Conseil national des missions locales (CNML)
JORFTEXT000000708925(source JORF)
nomination
27 Mai 199027/05/1990

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.